CGT Comité Régional Occitanie

Déroulé pédagogique — AT/MP 2 jours

Calé sur le diaporama CGT Occitanie · Durées estimatives
← Accueil

Déroulé minuté — AT/MP 2 jours · CGT Occitanie

Tranches horaires calées sur le diaporama AT/MP. Durées estimatives à ajuster selon le groupe.

Tranches horaires calées sur le diaporama AT/MP (CGT). Durées estimatives à ajuster selon le groupe. Chaque jour : 9 h 00 – 17 h 00 (déjeuner 12 h 45 – 13 h 45 / 13 h 30).
Jour 1
Comprendre, déclarer, faire reconnaître
Horaire Durée Diapos Thème et contenu Animation / repère CGT
9 h 00 – 9 h 30 30 min 1 – 3 Accueil et ouverture
  • Présentation, objectifs, programme des 2 jours.
  • Méthode CGT : partir du vécu des stagiaires.
 Tour de table ; recueil des attentes au paperboard.
9 h 30 – 11 h 00 90 min 4 – 11 Histoire, conquêtes sociales & enjeux actuels
  • 1802–1898 : naissance du droit du travail — loi sur les risques professionnels, présomption d'imputabilité.
  • 1919–1945 : extension aux MP, FNATH, Front Populaire, création de la Sécurité sociale (Croizat / CGT).
  • Structure de la Sécu : 5 branches, financement AT/MP exclusivement patronal.
  • Chiffres actuels & sous-déclaration : AT/MP en France, la santé au travail comme bataille syndicale.
 Frise historique au paperboard ; question déclenchante : « Qui a créé la Sécu ? » ; brainstorm chiffres.
11 h 00 – 11 h 15 15 min — Pause
11 h 15 – 12 h 15 60 min 12 – 14 Définitions : AT, trajet, MP
  • Accident du travail (L.411-1), accident de trajet (L.411-2).
  • Maladie professionnelle ; la présomption d'imputabilité.
 Tri de cas (AT / trajet / MP) en sous-groupes.
12 h 15 – 13 h 15 60 min 15 – 18 Déclarer un accident du travail
  • Délais 24 h / 48 h ; DAT, CMI, feuille d'accident.
  • Cerfa sécurisés (sept. 2025) ; employeur défaillant → 2 ans.
 Démonstration pas à pas ; mémo procédure.
13 h 15 – 14 h 15 60 min — Déjeuner
14 h 15 – 15 h 00 45 min 19 – 20 L'instruction par la CPAM
  • Délais 30 → 90 jours ; phase contradictoire.
  • Silence vaut acceptation (R.441-10).
 Frise des délais à reconstituer.
15 h 00 – 15 h 45 45 min 21 – 24 Les maladies professionnelles
  • Tableaux vs CRRMP ; présomption d'origine.
  • Enjeux : TMS, amiante, affections psychiques, usure.
 Lecture guidée d'un tableau de MP en sous-groupes.
15 h 45 – 16 h 00 15 min — Pause
16 h 00 – 16 h 45 45 min 25 Mise en situation — « Le premier réflexe »
  • Cas Karim : bons réflexes, délais, refus de déclaration.
  • Constitution du dossier ; qui alerter.
 Jeu de rôle en binômes puis restitution collective.
16 h 45 – 17 h 00 15 min 26 Bilan du jour 1
  • Ce que je retiens ; questions pour le jour 2.
 Tour de table express.
Jour 2
Indemnisation, séquelles & action syndicale
Horaire Durée Diapos Thème et contenu Animation / repère CGT
9 h 00 – 9 h 20 20 min 26 Reprise et réveil pédagogique
  • Quiz éclair sur les acquis du jour 1.
  • Réponses aux questions en suspens.
 Quiz oral (cartons A-B-C-D).
9 h 20 – 10 h 20 60 min 27 – 29 Indemnisation et séquelles
  • IJ majorées, soins 100 %, consolidation.
  • Taux d'IPP : capital (< 10 %) ou rente (≥ 10 %).
 Apport + cas chiffré commenté.
10 h 20 – 11 h 00 40 min 30 – 31 Inaptitude et reclassement
  • Avis du médecin du travail ; obligation de reclassement.
  • Protections renforcées en origine professionnelle (L.1226-14).
 Étude de cas en sous-groupes.
11 h 00 – 11 h 15 15 min — Pause
11 h 15 – 12 h 30 75 min 32 – 35 La faute inexcusable de l'employeur
  • Définition (conscience du danger + absence de mesures).
  • Effets (majoration + préjudices L.452-3) ; procédure ; prescription.
 Analyse d'un cas réel anonymisé ; appui UD.
12 h 30 – 13 h 30 60 min — Déjeuner
13 h 30 – 14 h 15 45 min 36 – 37 Recours et prescription
  • Contestation médicale (commission de recours amiable) / pôle social.
  • Contestation du taux d'IPP ; délais à surveiller.
 Arbre de décision « quel recours ? ».
14 h 15 – 15 h 30 75 min 38 – 41 Le rôle du CSE/CSSCT et du syndicat
  • Enquête, droit d'alerte/retrait, DUERP.
  • Arbre des causes ; du cas individuel à la revendication.
 Atelier « arbre des causes » + mini plan d'action.
15 h 30 – 15 h 45 15 min — Pause
15 h 45 – 16 h 30 45 min 42 Mise en situation — « De l'accident à la prévention »
  • AT grave : enquête CSE, suites DUERP, revendication.
 Travail collectif puis restitution.
16 h 30 – 17 h 00 30 min 43 – 45 Évaluation, ressources et clôture
  • Évaluation à chaud ; ressources utiles.
  • Essaimage dans les UD ; engagements.
 Tour de table des engagements.

Astuce : les intercalaires et les chiffres se commentent vite ; réservez le temps fort aux mises en situation et aux échanges à partir du vécu des stagiaires.