Déroulé AT/MP 2 jours — CGT Occitanie

Déroulé minuté — AT/MP 2 jours · CGT Occitanie

Tranches horaires calées sur le diaporama AT/MP. Durées estimatives à ajuster selon le groupe.

Tranches horaires calées sur le diaporama AT/MP (CGT). Durées estimatives à ajuster selon le groupe. Chaque jour : 9 h 00 – 17 h 00 (déjeuner 12 h 45 – 13 h 45 / 13 h 30).

Jour 1

Comprendre, déclarer, faire reconnaître

Horaire	Durée	Diapos	Thème et contenu	Animation / repère CGT
9 h 00 – 9 h 30	30 min	1 – 3	Accueil et ouverture Présentation, objectifs, programme des 2 jours. Méthode CGT : partir du vécu des stagiaires.	Tour de table ; recueil des attentes au paperboard.
9 h 30 – 10 h 30	60 min	4 – 6	Les enjeux de la santé au travail Chiffres AT/MP, sous-déclaration et invisibilisation. La santé au travail comme bataille syndicale.	Brainstorm sur les situations vécues ; apport court.
10 h 30 – 10 h 45	15 min	—	Pause
10 h 45 – 11 h 45	60 min	7 – 9	Définitions : AT, trajet, MP Accident du travail (L.411-1), accident de trajet (L.411-2). Maladie professionnelle ; la présomption d'imputabilité.	Tri de cas (AT / trajet / MP) en sous-groupes.
11 h 45 – 12 h 45	60 min	10 – 13	Déclarer un accident du travail Délais 24 h / 48 h ; DAT, CMI, feuille d'accident. Cerfa sécurisés (sept. 2025) ; employeur défaillant → 2 ans.	Démonstration pas à pas ; mémo procédure.
12 h 45 – 13 h 45	60 min	—	Déjeuner
13 h 45 – 14 h 30	45 min	14 – 15	L'instruction par la CPAM Délais 30 → 90 jours ; phase contradictoire. Silence vaut acceptation (R.441-10).	Frise des délais à reconstituer.
14 h 30 – 15 h 30	60 min	16 – 19	Les maladies professionnelles Tableaux vs CRRMP ; présomption d'origine. Enjeux : TMS, amiante, affections psychiques, usure.	Lecture guidée d'un tableau de MP en sous-groupes.
15 h 30 – 15 h 45	15 min	—	Pause
15 h 45 – 16 h 45	60 min	20	Mise en situation — « Le premier réflexe » Cas Karim : bons réflexes, délais, refus de déclaration. Constitution du dossier ; qui alerter.	Jeu de rôle en binômes puis restitution collective.
16 h 45 – 17 h 00	15 min	21	Bilan du jour 1 Ce que je retiens ; questions pour le jour 2.	Tour de table express.

Jour 2

Indemnisation, séquelles & action syndicale

Horaire	Durée	Diapos	Thème et contenu	Animation / repère CGT
9 h 00 – 9 h 20	20 min	22	Reprise et réveil pédagogique Quiz éclair sur les acquis du jour 1. Réponses aux questions en suspens.	Quiz oral (cartons A-B-C-D).
9 h 20 – 10 h 20	60 min	23 – 25	Indemnisation et séquelles IJ majorées, soins 100 %, consolidation. Taux d'IPP : capital (< 10 %) ou rente (≥ 10 %).	Apport + cas chiffré commenté.
10 h 20 – 11 h 00	40 min	26 – 27	Inaptitude et reclassement Avis du médecin du travail ; obligation de reclassement. Protections renforcées en origine professionnelle (L.1226-14).	Étude de cas en sous-groupes.
11 h 00 – 11 h 15	15 min	—	Pause
11 h 15 – 12 h 30	75 min	28 – 31	La faute inexcusable de l'employeur Définition (conscience du danger + absence de mesures). Effets (majoration + préjudices L.452-3) ; procédure ; prescription.	Analyse d'un cas réel anonymisé ; appui UD.
12 h 30 – 13 h 30	60 min	—	Déjeuner
13 h 30 – 14 h 15	45 min	32 – 33	Recours et prescription Contestation médicale (commission de recours amiable) / pôle social. Contestation du taux d'IPP ; délais à surveiller.	Arbre de décision « quel recours ? ».
14 h 15 – 15 h 30	75 min	34 – 37	Le rôle du CSE/CSSCT et du syndicat Enquête, droit d'alerte/retrait, DUERP. Arbre des causes ; du cas individuel à la revendication.	Atelier « arbre des causes » + mini plan d'action.
15 h 30 – 15 h 45	15 min	—	Pause
15 h 45 – 16 h 30	45 min	38	Mise en situation — « De l'accident à la prévention » AT grave : enquête CSE, suites DUERP, revendication.	Travail collectif puis restitution.
16 h 30 – 17 h 00	30 min	39 – 41	Évaluation, ressources et clôture Évaluation à chaud ; ressources utiles. Essaimage dans les UD ; engagements.	Tour de table des engagements.

Astuce : les intercalaires et les chiffres se commentent vite ; réservez le temps fort aux mises en situation et aux échanges à partir du vécu des stagiaires.